La marque Chambord

En faisant l’acquisition d’un produit sur notre boutique en ligne, vous contribuez à la protection et au développement du Domaine national de Chambord, inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO.

La marque « Château de Chambord » est développée pour préserver l’usage du nom et de l’image de Chambord, utilisés pendant des années par de nombreuses entreprises à travers le monde dans l’objectif de vendre des produits sans aucun lien avec Chambord.  Or, la France a une signature dans la mondialisation, notamment à travers son art de vivre et son patrimoine.

La stratégie de marque est un sujet de politique culturelle avant que d’être un sujet commercial.

« Avec notre politique de marque, nous agissons dans l’intérêt de ceux qui conservent le patrimoine. Il s’agit d’une reconquête que j’appellerai « le colbertisme de l’immatériel. Dans un contexte international de globalisation, ne laissons pas les autres nous prendre nos noms de lieux. »

Jean d’Haussonville, Directeur général du Domaine national de Chambord

La marque Chambord possède un caractère distinctif très élevé en raison de son ancienneté historique, de sa notoriété auprès du public national et international et de l’image du monument éponyme.

Défense

Le dépôt de marques, en France et à l’international, vise à protéger les éléments immatériels du domaine de Chambord, à la fois son nom mais aussi tous les noms qui sont associés à l’univers et l’imaginaire de Chambord.

Si la marque est une réponse pour protéger le nom, l’image relève d’un autre cadre juridique. La loi LCAP du 7 juillet 2016 insère un nouvel article au sein du Code du patrimoine, art. L621-42 qui dispose : « L'utilisation à des fins commerciales de l'image des immeubles qui constituent les domaines nationaux, sur tout support, est soumise à l'autorisation préalable du gestionnaire de la partie concernée du domaine national. Cette autorisation peut prendre la forme d'un acte unilatéral ou d'un contrat, assorti ou non de conditions financières. La redevance tient compte des avantages de toute nature procurés au titulaire de l'autorisation. L'autorisation mentionnée au premier alinéa n'est pas requise lorsque l'image est utilisée dans le cadre de l'exercice de missions de service public ou à des fins culturelles, artistiques, pédagogiques, d'enseignement, de recherche, d'information et d'illustration de l'actualité. Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application du présent article ».

Il s’agit d’une part de soumettre toute utilisation commerciale par des tiers à l’autorisation du gestionnaire du domaine, d’autre part de l’accompagner d’une redevance. Cet article ne vise que les domaines nationaux, et Chambord a été reconnu comme tel par le décret du 2 mai 2017 qui en a fixé la liste (six domaines nationaux, aux côtés du domaine du Louvre et des Tuileries, du domaine de Pau, du château d’Angers, du palais de l’Elysée et du palais du Rhin). La loi a été validée par le Conseil constitutionnel (décision du 2 février 2018), à la suite d’une QPC déposée au Conseil d’Etat. Le dispositif est ainsi conforme à la Constitution française.

Cet article est applicable pour l’avenir, depuis l’entrée en vigueur du texte, le 8 juillet 2016.

Exploitation

Si le dépôt de marques suit naturellement une logique défensive, il peut et doit, au regard de la loi et des règles du Code de la propriété intellectuelle suivre une logique d’exploitation. Ainsi, plusieurs axes sont à ce jour travaillés pour le développement de gammes de produits « Château de Chambord ».

Les produits authentiques

Chambord a lancé sa propre ligne de produits d’exception. Issus d’un environnement sain et préservé, ils sont confectionnés dans les règles de l’art à partir des ressources naturelles du domaine. L’origine Chambord de ces produits est certifiée.

Les collaborations

Chambord s’associe à des entreprises qui mettent en avant le patrimoine et le savoir-faire français. Ces collaborations associent Chambord, emblème architectural connu dans le monde entier et une entreprise qui célèbre l’art de vivre à la française.

La sélection « Château de Chambord »

Une sélection de produits fabriqués exclusivement pour Chambord ; elle s’adresse aux passionnés, à la recherche de souvenirs singuliers, en lien avec l’histoire de France et la majesté des lieux.